Mentions légales

Éditeur du site

Le site https://avant-seine.com/ est géré par LA SEINE DES SENS, une Société par Actions Simplifiée (SAS) avec un capital de 5000 Euros, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Annecy sous le numéro SIREN 943368597 et le numéro SIRET 94336859700010.

Siège social

LA SEINE DES SENS
11 ROUTE DE VIVELLE
74330 LA BALME-DE-SILLINGY

Contact

Email : contact@avant-seine.com
Téléphone : 01 84 74 65 96

Hébergeur du site

Le site est hébergé par O2switch, situé au 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.
Téléphone : 04 44 44 60 40

Responsable de la publication

Sylvain Petetin

Création du site

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site https://avant-seine.com/ tels que les textes, images, graphismes, logos, icônes et autres éléments, sont la propriété de L’Avant Seine, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments sans l’autorisation écrite de L’Avant Seine est strictement interdite.

Données personnelles

Les données collectées sur le site https://avant-seine.com/ sont destinées à la gestion des clients de la société L’Avant Seine. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ce droit, vous pouvez envoyer un courrier à l’adresse de la société ou un e-mail à contact@avant-seine.com

Cookies

Le site https://avant-seine.com/ peut utiliser des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est un petit fichier stocké sur votre ordinateur par le serveur du site. Il contient des informations qui peuvent être lues par ce serveur lors de vos visites ultérieures. Certaines fonctionnalités du site peuvent nécessiter l’acceptation des cookies.

Conditions d'utilisation

L’utilisation du site https://avant-seine.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées ou complétées à tout moment.

Limitation de responsabilité

L’Avant Seine s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site https://avant-seine.com/. Cependant, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site https://avant-seine.com/ sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. De plus, L’Avant Seine ne saurait être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://avant-seine.com/ résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Litiges

Les présentes conditions du site https://avant-seine.com/ sont régies par les lois françaises et tout litige ou contestation qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société.

Droit d’accès et de rectification

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles les concernant, qu’ils peuvent exercer par une demande écrite adressée à L’Avant Seine, à l’adresse postale du siège social, ou par e-mail à contact@avant-seine.com. L’Avant Seine s’engage à ne pas divulguer les informations personnelles des utilisateurs à des tiers sans leur consentement préalable.

Finalité et confidentialité des données

Les données personnelles collectées sur le site https://avant-seine.com/ sont utilisées uniquement pour les besoins de la gestion des clients, et ne sont en aucun cas transmises à des tiers à des fins commerciales sans le consentement des utilisateurs. Ces données peuvent être agrégées pour des analyses statistiques anonymes.

Liens hypertextes

Le site https://avant-seine.com/ peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. L’Avant Seine ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites externes. L’utilisateur est invité à consulter les conditions d’utilisation et les politiques de confidentialité de ces sites.

Recherche

Toute information mise à disposition sur ce site est fournie à titre informatif. L’Avant Seine n’assume aucune responsabilité quant à l’utilisation des informations contenues sur ce site ou sur les sites externes liés.

Précautions d’usage et responsabilité

L’utilisateur est invité à prendre les précautions nécessaires pour éviter tout contenu nuisible ou destructeur, notamment les virus informatiques. L’Avant Seine ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.